Affiché le mardi, 3 novembre 2009
Le Congrès du travail du Canada prend les devants dans les dossiers relatifs au droit d’auteur et à la neutralité de l’Internet après l’adoption d’un énoncé de politique global lors de la réunion du Conseil exécutif, le 27 octobre 2009.
L’énoncé de politique est le fruit des débats engagés et du consensus auquel sont arrivés les représentantes et les représentants des syndicats affiliés qui représentent des milliers de travailleuses et de travailleurs canadiens des domaines de la culture, de l’enseignement, des bibliothèques, de la santé, des services, de l’industrie et du secteur manufacturier, issus de toutes les couches de la société canadienne. L’énoncé atteste du fait que les travailleuses et les travailleurs canadiens jouent un rôle de premier plan à titre de créateurs, de propriétaires et d’utilisateurs de documents protégés par le droit d’auteur.
Lire L'Énoncé de politique du CTC sur le droit d'auteur et la neutralité de l'Internet. (hmtl)

Énoncé de politique du Congrès du travail du Canada sur le droit d’auteur et la neutralité de l’Internet